Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAVRE BULLE
Numéro de dépôt :
1030323
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Albertville
Présentation de la marque FAVRE BULLE
Déposée le 22 septembre 1977 par FAVRE-BULLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Albertville), la marque française « FAVRE BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAVRE BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FAVRE BULLE est expirée depuis le 22 septembre 1987.
FAVRE-BULLE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020